Janvier 2002 : début du procès de 17 motards québécois,
membres des Hells Angels, accusés de trafic de drogue, de complot pour
meurtre et de gangstérisme. Le 7 août 2002, après la démission
du juge Jean-Guy Boilard, le nouveau juge Pierre Béliveau ordonne la tenu
d'un nouveau procès. Dans sa déclaration, le juge soutient que le
procès en cours n'était plus en mesure de répondre au droit
des accusés d'avoir un procès équitable (1). Le processus
est à recommencer depuis le début : sélection d'un nouveau
jury, nouveaux arguments de la Défense, nouvelles preuves de la Couronne,
etc.
L'avocat
Jean-Claude Hébert a confié au Devoir (2) que " l'avortement
du mégaprocès des motards criminels constitue "un œil
au beurre noir" pour la justice québécoise ". Il affirme
que " les citoyens sont en droit d'être révoltés par
ce gigantesque gâchis financier, administratif et judiciaire. Des millions
de dollars de taxes ont été dépensés en pure perte
depuis huit mois. […] En bout de ligne, c'est la confiance des citoyens envers
l'un des piliers de la démocratie qui est en jeu ". Néanmoins,
il soutient que la décision du juge Béliveau a été
" prudente ", car il y avait des risques que le procès avorte
plus tard de toute façon. Il était donc préférable
d'y mettre un terme immédiatement.
Selon
les recherches de l'avocat André Normandeau, à l'Université
de Montréal, " les Québécois étaient déjà
très méfiants envers le système judiciaire ". Il croit
que ce qui s'est passé risque d'être " dévastateur ".
Il espère d'ailleurs que l'avortement du procès permettra de remettre
en question la façon de procéder qui est " excessivement complexe
et coûteuse ".
Au
Québec, depuis quelques temps, les gens critiquent beaucoup le système
judiciaire. Pour mieux comprendre, il est important de connaître les rudiments
de son fonctionnement. Qui sont les acteurs d'un tribunal? Quelles sont les chartes
de droits qu'ils défendent? Comment cela se déroule dans une salle
d'audience?
(1)
Lire l'article de Jeanne Corriveau, " Le procès des Hells avorte ",
publié dans Le Devoir du 8 août 2002.
(2) Lire l'article de Karine
Fortin, " Un "un œil au beurre noir" pour la justice, dit
Jean-Claude Hébert ", publié le 8 août 2002.
Par
Martine Rioux
